[COVID] Règles applicables à partir du 9 décembre 2021

Publié le 9 décembre 2021 Mis à jour le 10 décembre 2021
Date(s)

le 9 décembre 2021

Dans tous les cas, le port du masque, les règles de distanciation, les gestes barrières et l’aération des locaux 15 minutes toutes les heures doivent être appliqués. Port du masque obligatoire dès que l’on discute avec un collègue, même si la distance est supérieure à 1 mètre.

Activités impactées

Règles applicables

Toutes activités

Port du masque obligatoire dans les locaux (sauf bureau individuel)

Application des règles de distanciation et gestes barrières

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Cours et TD en salles banalisées et amphithéâtre

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Enseignement en présentiel autorisé sans limitation de jauge

Enseignements Pratiques en salle

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Enseignement en présentiel autorisé sans limitation de jauge

Pour les salles informatiques, mise en place de protection sur les claviers et souris (film étirable) à changer ou désinfecter entre chaque cours.

Lavage/désinfection des mains renforcées (avant et après le cours).

Enseignements pratiques en extérieur

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Les activités pédagogiques de terrain sont autorisées.

Privilégier les sorties à la journée, sans hébergement.

Pour toutes activités pédagogiques nécessitant un transport en commun des étudiants (bus ou véhicule personnel) et/ou un hébergement sur le lieu d’activité, il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires

Concours, examens, contrôle continu

Port du masque, désinfection des mains

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Les examens peuvent se dérouler en présentiel.

Renforcement de la désinfection entre les groupes

Ouverture des BU

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Fonctionnement normal, sans restrictions

Etudiants en situation de fragilité numérique

Mise en œuvre de dispositifs d’accompagnement des étudiants concernés

Utilisation des véhicules de services

Utilisation de minibus ou bus

Port du masque obligatoire et aération constante de l’habitacle par ouverture des fenêtres

Utilisation de la totalité des places possibles.

Désinfection du véhicule après utilisation (se référer à la fiche utilisation des véhicules de service et missions sur le terrain)

Pour toutes activités nécessitant un transport en commun (bus), il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires.

Activités sportives et culturelles (STAPS, SUAPS, SUC)

Port du masque fortement conseillé si possible avec la pratique de l’activité

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Activités autorisées.

Privilégier les activités en extérieur.

Utilisation des vestiaires autorisés avec port du masque

Utilisation des douches autorisés

Pas d’obligation du Passe sanitaire si les activités ont lieux dans les locaux de l’université et ne concernent que des étudiants et personnels de l’UCA(1).

Si les activités comprennent des personnes extérieures à l’université, le passe sanitaire est nécessaire pour tous les participants.

Activités de recherche en extérieur

Autorisées avec règles sanitaires spécifiques selon la nature des activités (port du masque obligatoire).

Pour toutes activités nécessitant un transport en commun (bus) et/ou un hébergement sur le lieu d’activité, il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires.

Présence du personnel dans les locaux.

Port du masque obligatoire dans les locaux, en dehors des bureaux individuels

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Possibilité d’aménagement des horaires de travail pour échelonner les heures de pointes dans les transports.

Personnes vulnérables (après consultation du SST)

Les agents peuvent contacter le Service de Santé au Travail. Si cela est nécessaire, le médecin de prévention proposera des aménagements de poste de travail au responsable hiérarchique.

Organisation d’évènements et manifestations scientifiques, culturels, sportifs, associatifs

Port du masque obligatoire dans les locaux

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Autorisés

Passe sanitaire obligatoire si il s’agit :

La vérification du Passe sanitaire est à la charge de l’organisateur.

Un registre des personnes présentes (coordonnées) doit être mis en place, afin de prévenir rapidement et facilement si un cas de contamination était détecté à postériori.

Le port du masque est nécessaire également en extérieur

Moments conviviaux/pots suspendus que ce soit en intérieur ou extérieur

Accueil des usagers (scolarités, services administratifs…)

Autorisé

Gestes barrières et distanciation

Mise en place de plexiglass

Soutenances de thèses, HDR, concours, stages, …

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Soutenance en présentielle (jury + soutenant-e) autorisée.

Présence du public autorisée ;

Moment convivial/pot en fin de soutenance suspendu que ce soit en intérieur ou extérieur

Réunions internes à l’UCA

Privilégier les réunions en visioconférences

Activités proposées par le CLASS

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Activités (y/c sportives) possible en extérieur :

2 mètres de distance entre chaque participant si pas de port du masque, sinon 1 mètre

Activités (y/c sportives) possible en intérieur :

2 mètres de distance entre chaque participant et port du masque obligatoire

Pas d’obligation du Passe sanitaire si les activités ont lieux dans les locaux de l’université et ne concernent que des étudiants et personnels de l’UCA(1).

Travaux par entreprises extérieures

Travaux possibles avec respect des gestes barrières selon plan de prévention - - Passe Sanitaire non nécessaire

Instances

Autorisées en présentielles- Passe Sanitaire non nécessaire quelque soit le nombre de personne et même si présence de personnes extérieure

Activités festives étudiantes :  Week-end - journées - soirées d’Intégration / barbecue / stand de crèpes-café / …

Suspendues que ce soit en intérieur ou extérieur

Pots / moments conviviaux internes UCA

Suspendus que ce soit en intérieur ou extérieur

Utilisation des salles de pause

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Privilégier la prise de repas en extérieur à 2 mètres distance

En intérieur :

  • Prise de repas ou pause assis possible avec distance de 2 mètres entre chaque personne
  • Tolérance pour la prise de repas dans bureau individuel seul
  • Aération constante pendant la durée du repas

Déplacements nationaux et internationaux des personnels

Selon la carte COVID du gouvernement, https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/deplacements :

- Pour les pays classés en zone verte ou orange, les déplacements sont possibles sous réserve de la réglementation en vigueur dans le pays d’accueil.

- Pour les pays classés en zone rouge, les déplacements sont soumis à demande spéciale d’autorisation et nécessitent la complétude du « Formulaire de demande de mission en zone orange ou en état d’urgence » disponible sur l’Intranet.

- Pour les pays classés en zone rouge écarlate, les déplacements ne sont pas autorisées.

- Le respect des codes couleurs définis parallèlement par le ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) dans la rubrique Conseils aux voyageurs reste par ailleurs en vigueur.

- Il est conseillé de souscrire une assurance complémentaire en cas d’annulation lié au Covid

- Inscription sur la base ARIANE https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/public/login.html et se tenir informé avant le départ sur les éventuelles restrictions appliquées par le pays de destination et sur les conditions de retour en France

- Consulter le Service de Santé avant départ

- Déplacement fortement déconseillé pour les personnes vulnérables

Déplacements nationaux et internationaux des étudiants

Selon la carte COVID du gouvernement, https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/deplacements :

- Pour les pays classés en zone verte ou orange, les déplacements sont possibles sous réserve de la réglementation en vigueur dans le pays d’accueil.

- Pour les pays classés en zone rouge et en zone rouge écarlate, les déplacements ne sont pas autorisées.

- Le respect des codes couleurs définis parallèlement par le ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) dans la rubrique Conseils aux voyageurs reste par ailleurs en vigueur.

- Il est conseillé de souscrire une assurance complémentaire en cas d’annulation lié au Covid

- Inscription sur la base ARIANE https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/public/login.html et se tenir informé avant le départ sur les éventuelles restrictions appliquées par le pays de destination et sur les conditions de retour en France

- Consulter le Service de Santé Universitaire avant départ

- Déplacement fortement déconseillé pour les personnes vulnérables

  1. personnels de l’UCA : y compris les personnels hébergés des tutelles (CNRS, INSERM, INRA, INP, …)
  2. personnes extérieures : personnes n’étant ni des étudiants ni des personnels de l’UCA