[Màj] Règles applicables à partir du 30 août

Publié le 21 mai 2021 Mis à jour le 17 septembre 2021
Date(s)

le 30 août 2021

Dans tous les cas, le port du masque, les règles de distanciation, les gestes barrières et l’aération des locaux 15 minutes toutes les heures doivent être appliqués. Port du masque obligatoire dès que l’on discute avec un collègue, même si la distance est supérieure à 1 mètre.

Activités impactées

Règles applicables

Toutes activités

Port du masque obligatoire dans les locaux (sauf bureau individuel)

Application des règles de distanciation et gestes barrières

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Cours et TD en salles banalisées et amphithéâtre

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Enseignement en présentiel autorisé sans limitation de jauge

Enseignements Pratiques en salle

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Enseignement en présentiel autorisé sans limitation de jauge

Pour les salles informatiques, mise en place de protection sur les claviers et souris (film étirable) à changer ou désinfecter entre chaque cours.

Lavage/désinfection des mains renforcées (avant et après le cours).

Enseignements pratiques en extérieur

Port du masque obligatoire pour les enseignants et les étudiants

Les activités pédagogiques de terrain sont autorisées.

Privilégier les sorties à la journée, sans hébergement.

Pour toutes activités pédagogiques nécessitant un transport en commun des étudiants (bus ou véhicule personnel) et/ou un hébergement sur le lieu d’activité, il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires

Concours, examens, contrôle continu

Port du masque, désinfection des mains

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Les examens peuvent se dérouler en présentiel.

Ouverture des BU

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Fonctionnement normal, sans restrictions

Etudiants en situation de fragilité numérique

Mise en œuvre de dispositifs d’accompagnement des étudiants concernés

Utilisation des véhicules de services

Utilisation de minibus ou bus

Port du masque obligatoire et aération constante de l’habitacle par ouverture des fenêtres

Utilisation de la totalité des places possibles.

Désinfection du véhicule après utilisation (se référer à la fiche utilisation des véhicules de service et missions sur le terrain)

Pour toutes activités nécessitant un transport en commun (bus), il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires.

Activités sportives et culturelles (STAPS, SUAPS, SUC)

Port du masque fortement conseillé si possible avec la pratique de l’activité

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Activités autorisées.

Privilégier les activités en extérieur.

Utilisation des vestiaires autorisés avec port du masque

Utilisation des douches autorisés

Pas d’obligation du Passe sanitaire si les activités ont lieux dans les locaux de l’université et ne concernent que des étudiants et personnels de l’UCA(1).

Si les activités comprennent des personnes extérieures à l’université, le passe sanitaire est nécessaire pour tous les participants.

Activités de recherche en extérieur

Autorisées avec règles sanitaires spécifiques selon la nature des activités (port du masque obligatoire).

Pour toutes activités nécessitant un transport en commun (bus) et/ou un hébergement sur le lieu d’activité, il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires.

Présence du personnel dans les locaux.

Port du masque obligatoire dans les locaux, en dehors des bureaux individuels

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Possibilité d’aménagement des horaires de travail pour échelonner les heures de pointes dans les transports.

Personnes vulnérables (après consultation du SST)

Les agents peuvent contacter le Service de Santé au Travail. Si cela est nécessaire, le médecin de prévention proposera des aménagements de poste de travail au responsable hiérarchique.

Organisation d’évènement et manifestations scientifiques, culturels, sportifs, associatifs

Port du masque obligatoire dans les locaux, en dehors des bureaux individuels

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Autorisés

Passe sanitaire obligatoire si il s’agit :

La vérification du Passe sanitaire est à la charge de l’organisateur.

Pots / moments conviviaux : voir partie « Pots / moments conviviaux internes UCA »

Accueil des usagers (scolarités, services administratifs…)

Autorisé

Gestes barrières et distanciation

Mise en place de plexiglass

Soutenances de thèses, HDR, concours, stages, …

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Soutenance en présentielle (jury + soutenant-e) autorisée.

Présence du public autorisée ;

Si moment convivial en fin de soutenance, voir partie « Pots / moments conviviaux internes UCA »

Réunions internes à l’UCA

Réunions en présentielles autorisées

Activités proposées par le CLASS

Aération des locaux 15 minutes toutes les heures / si ventilation mécanique vérification préalable

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Activités (y/c sportives) possible en extérieur

2 mètres de distance entre chaque participant si pas de port du masque, sinon 1 mètre

Activités (y/c sportives) possible en intérieur

3 mètres de distance entre chaque participant si pas de port du masque, sinon 1 mètre

Pas d’obligation du Passe sanitaire si les activités ont lieux dans les locaux de l’université et ne concernent que des étudiants et personnels de l’UCA(1).

Travaux par entreprises extérieures

Travaux possibles avec respect des gestes barrières selon plan de prévention - - Passe Sanitaire non nécessaire

Instances

Autorisées en présentielles- Passe Sanitaire non nécessaire quelque soit le nombre de personne et même si présence de personnes extérieure

Activités festives étudiantes :  Week-end - journées - soirées d’Intégration / barbecue / stand de crèpes-café / …

Passe Sanitaire obligatoire

Pour toutes ces activités il est nécessaire de contacter le SPR pour définir et valider les conditions sanitaires.

La vérification du Passe Sanitaire est à la charge de l’organisateur.

Application du protocole ministériel, notamment :

Autorisation / information du chef d’établissement via la fiche descriptive du ministère

Passe sanitaire

Les évènements festifs ne peuvent avoir lieu que dans les locaux de l’université ou dans les Etablissements Recevant du Public soumis au passe sanitaire (discothèque, bar …).

Pour les évènements ayant lieu en intérieur, une jauge de 75% de la capacité d’accueil est à appliquer

Les stands de crèpes – café – boissons …. ne sont pas soumis au Passe Sanitaire, mais ils doivent être organisés en extérieurs en respectant les règles de distanciation :

Privilégier plusieurs petits buffets distants (avec SHA) plutôt qu’un grand buffet unique

Il sera nécessaire qu’une distance de 2 mètres soit appliquée entre les personnes lorsque le masque n’est pas porté.

Pots / moments conviviaux internes UCA

Possible avec passe sanitaire obligatoire du fait du risque supérieur de transmission :

L’organisation des pots, moments conviviaux est à privilégier fortement en extérieur.

Les organisateurs d’un moment de convivialité (pause café, pots) ou un repas doivent détailler auprès du SPR les modalités d’organisation de ce dernier afin de veiller à ce que ces moments se déroulent sans risque.

Privilégier plusieurs petits buffets distants (avec SHA) plutôt que un grand  buffet unique

Il sera nécessaire qu’une distance de 2 mètres soit appliquée entre les personnes lorsque le masque n’est pas porté.

Si moment convivial en intérieur, la salle devra être suffisamment grande. Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre).

Utilisation des salles de pause/convivialité

Privilégier une ventilation permanente par 2 points distincts (porte et fenêtre)

Privilégier la prise de repas en extérieur à 2 mètres distance

En intérieur :

  • Prise de repas ou pause possible avec distance de 2 mètres entre chaque personne
  • Tolérance pour la prise de repas dans bureau individuel seul
  • Aération constante pendant la durée du repas

Déplacements nationaux et internationaux des personnels

Déplacements internationaux :

- Pour les pays en zones rouges covid, il faut remplir le formulaire de demande de mission en zone rouge. L’autorisation est soumise à avis du DGS et Président ;

- Pour les autres pays, déplacements possibles sous réserve de la réglementation en vigueur dans le pays d’accueil.

- Il est conseillé de souscrire une assurance complémentaire en cas d’annulation lié au Covid

- Consulter le Service de Santé avant départ

- Déplacement fortement déconseillé pour les personnes vulnérables

Déplacements nationaux :

Autorisés

  1. personnels de l’UCA : y compris les personnels hébergés des tutelles (CNRS, INSERM, INRA, INP, …)
  2. personnes extérieures : personnes n’étant ni des étudiants ni des personnels de l’UCA