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Adaptation de l’UCA au contexte sanitaire pour la période allant du 6 au 30 avril 2021

Publié le 2 avril 2021 Mis à jour le 4 avril 2021
Date(s)

le 3 avril 2021

Dans le contexte de la poursuite de l’épidémie de la COVID-19 et compte tenu des annonces du Président le 31 mars, la présente note a pour objet de préciser les conditions de poursuite de nos activités ainsi que les modalités RH associées, pour la période du 6 au 30 avril 2021.

La France connait de nouveau une période de forte augmentation des contaminations se traduisant par des tensions dans les services de réanimation de plusieurs régions. Dans ce contexte, et en attendant les effets d’une vaccination généralisée qui mettront plusieurs mois à se matérialiser, le gouvernement a décidé de nouvelles mesures de restrictions concernant certains aspects de notre vie sociale, tout en affirmant le caractère indispensable du maintien de l’accueil des étudiants en présentiel à l’université.
 

La présente note précise les règles applicables à l’UCA pour la période du mardi 6 au vendredi 30 avril. Ces règles continuent d’être définies lors d’une cellule de crise qui se réunit de façon hebdomadaire autour du Président de l’UCA, et sont adaptées en fonction de l’évolution de la situation sanitaire. Elles font l’objet de discussions régulières avec les directeurs de composantes, de laboratoires, de services et avec les représentants du personnel dans le cadre des instances dédiées (CT et CHSCT). Elles visent autant que possible à limiter les flux et les déplacements des agents et des étudiants et diminuer les brassages au maximum.


 

   

Encadrement juridique

Les textes qui encadrent les activités des universités à la date du 1er avril 2021 sont :

  • le décret du 29 octobre 2020[1] et en particulier son article 34 relatif aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
  • le décret du 2 avril 2020 et en particulier la modification de l'article 34 du décret du 29 octobre 2020. En vertu de ce décret, les modalités d’accueil et de formation des étudiants pour la période allant du 5 avril au 2 mai sont les suivantes : 
    • la continuité des enseignements est assurée très majoritairement à distance ;
    • des travaux dirigés, des enseignements pratiques, des séances de tutorat, quelques cours à petits effectifs continueront à être organisés, la capacité d’accueil des salles étant réduite de moitié afin de garantir la distance physique ;
    • les sorties pédagogiques à l’extérieur de l’Université sont annulées ou reportées ;
    • les salles de lecture des bibliothèques et des salles de travail informatique sont ouvertes, sur réservation, avec une capacité d’accueil réduite de moitié et des horaires élargis
    • tous les examens initialement prévus en présentiel pour la période du 6 au 30 avril sont annulés, à l'exception des examens organisés pour la délivrance des diplômes sanctionnant les formations de santé (PASS - L.AS notamment). Les équipes pédagogiques de vos départements ou composantes vous feront connaître très prochainement les modalités de remplacement de ces examens, qui seront soit organisés en distanciel (et ce, dès la semaine du 6 avril), soit reportés ou regroupés en présentiel au mois de mai.
  • la circulaire du 22 janvier 2021 du MESRI qui est venue préciser les règles applicables dans l’enseignement supérieur ;
  • la circulaire du 5 février 2021 du Premier Ministre relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’Etat.
 

Règles applicables en matière de formation initiale jusqu’au 30 avril 2021

Le cadre fixé par le MESRI et décliné par l'UCA prévoit que la continuité des enseignements continue à être assurée majoritairement à distance.

Par exception à ce cadre général, l’Université accueillir en tutorat, en travaux dirigés ou en travaux pratiques tous les étudiants de l'UCA, en fonction des priorités pédagogiques définies au sein de chaque composante de l’université, pour autant que nous respectons deux règles essentielles visant à garantir la distanciation sociale au sein des locaux :

  • 50 % maximum d'étudiants accueillis par rapport à la jauge normale de chaque salle d'enseignement (règle en vigueur depuis plusieurs mois), et 50 étudiants maximum dans une même salle[1] ;
  • 20 % maximum d'étudiants présents en cours en simultané dans un même bâtiment par rapport à la capacité normale d'accueil de ce dernier.

Ces jauges doivent être respectées strictement. Le choix des promotions ou des groupes susceptibles de revenir en présentiel, ainsi que les modalités pédagogiques priorisées (TD, TP ou tutorat) relèvent de décisions propres à chaque composante.

Dans le cadre du couvre-feu actuellement en vigueur entre 19h et 6h, il est important d’essayer d’éviter de faire terminer les cours après 18h30. Par exception il est possible de déroger à ce principe si les emplois du temps exigent de poursuivre certains cours au-delà de 19h, mais sans les commencer après 18h30. Le cas échéant l’étudiant amené à rentrer chez lui après 19h devra être muni de son attestation individuelle, ainsi que de son emploi du temps. Il en va de même pour les étudiants qui résident à plus de 10 km de leur lieu d’étude s’ils doivent s’y rendre en présentiel.

Les activités sportives de plein air peuvent se dérouler normalement et sans quota particulier. Les activités sportives en intérieur sont annulées ou reportées à une date ultérieure. Dans tous les cas les vestiaires doivent restés fermés.

Les sorties pédagogiques à l’extérieur de l’Université sont annulées ou reportées au-delà du 30 avril (sauf dérogation et avec application d’un protocole validé par le SPR).

Les tutorats mis en place début janvier en application de la circulaire du 19 décembre 2020 (tutorat d’accompagnement et de lien social, tutorat pédagogique, et tutorat spécifique en direction des étudiants en situation de handicap) peuvent se dérouler à distance ou en présence. Dans ce second cas les effectifs présents sont concernés par les mêmes règles que celles décrites précédemment.

Tous les examens initialement prévus en présentiel sont annulés pour la période du 6 avril au 2 mai, à l'exception des examens organisés pour la délivrance des diplômes sanctionnant les formations de santé (PASS - L.AS notamment). Des modalités de substitution à l'échelle de chaque formation (report, bascule à distanciel, regroupement d'épreuves...) seront définies rapidement.

Par ailleurs les salles de lectures des bibliothèques universitaires demeurent ouvertes, sur réservation et avec une jauge à 50%. Le service de prêt d’ouvrages est également assuré. Les horaires sont disponibles sur le site internet de la BU. Les quatre principales BU seront ouvertes comme suit, à compter du 6 avril 2021.

BU des Cézeaux

8h00-12h30 et 13h30-18h30

BU Gergovia RDC

8h00-12h30 et 13h30-18h30

samedi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00

Horaires réduits une semaine pendant les vacances (du Lundi 12 avril au Vendredi 16 avril : 9h-12h30 et 13h30-17h)

BU droit, éco., management

8h00-12h30 et 13h30-18h30

samedi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00

BU santé

9h00-12h30 et 13h30-17h

samedi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00

Puis à compter du 12 avril :
8h00-12h30 et 13h30-18h30
samedi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00

Des salles informatiques sont ouvertes et mises à disposition des étudiants qui en expriment le besoin, là aussi sur réservation. Dans les BU les jauges d’accueil des étudiants sont limitées à 50 % maximum de la capacité des salles concernées.

Un soin particulier doit être porté sur le respect des gestes barrières, le port du masque, et la distanciation sociale. Cette dernière doit être respectée y compris pendant les temps de pause ou de repas[3].

Règles applicables dans l’exercice des missions des agents de l’UCA jusqu’au 30 avril 2021

Les activités de l’université doivent se poursuivre du mieux possible, qu’il s’agisse des missions de formation, de recherche, ou de toutes les fonctions administratives, techniques, informatiques, de bibliothèques, etc.

Le travail à distance doit être systématisé dès lors qu’il est possible.

En revanche toutes les missions qui exigent la présence sur site des agents, en raison de l’accueil de certains publics, de la manipulation d’instruments, ou du fait de la nature même des activités, doivent pouvoir être exercées en présence.

Un soin particulier doit être porté par l’ensemble des encadrants à maintenir, y compris à distance, un lien quotidien avec chaque agent, et à préserver l’esprit d’équipe.

Deux types de restrictions s’imposent à toute la population pour tout le mois d’avril :

  • Tout d’abord, un couvre-feu s’applique, à partir de 19h et jusqu’à 6h le matin ;
  • Ensuite les déplacements sont limités à un rayon de 10 km maximum de la résidence principale.

Par exception, les agents amenés à se déplacer pour motif professionnel entre 19h et 6h, ou à s’éloigner de plus de 10 km de leur résidence principale pour un motif professionnel, doivent être destinataires d’une attestation de l’employeur de l’UCA. Les directeurs de services, de composantes et de laboratoires sont chargés de les transmettre aux collègues concernés.

Les agents contraints de rester à domicile pour garde d’enfant peuvent le faire en travaillant à distance, les attentes de leur hiérarchie étant adaptées à leur disponibilité. Tous les agents dont les missions ne peuvent pas être télétravaillées peuvent être placés en autorisation spéciale d’absence (ASA). Une note spécifique RH précise les modalités d’application de ce dispositif

Ces règles s’appliquent à toutes les catégories de personnels (enseignants-chercheurs, enseignants, personnels BIATSS, doctorants, etc.

Dans le cadre des activités de laboratoire, les stages de découverte du laboratoire par les collégiens ou les lycéens doivent être reportés. Les stages (Master, Licence) peuvent être maintenus en privilégiant le travail à distance dès qu’il est possible. Les activités essentielles des laboratoires devant être menées en présentiel seront maintenues (ex : expérimentations, animaleries), les autres doivent être menées à distance. Dans tous les cas il est impossible de dépasser une jauge de plus de 50 % des effectifs présents en simultané dans les locaux.

Les déplacements professionnels sont possibles dès lors qu’il n’existe pas de solution alternative à distance. Les déplacements internationaux ne font pas exception, mais les agents concernés doivent respecter les règles du pays d’accueil, et les règles relatives au retour sur le territoire national.

Les manifestations regroupant des personnes extérieures (réunions, manifestations, cérémonies, évènementiel, colloque) doivent se tenir à distance ou être reportées. En cas de nécessité, il convient de se rapprocher du service de prévention des risques pour envisager un protocole sanitaire adapté.

Un soin particulier doit être porté sur le respect des gestes barrières, le port du masque, et la distanciation sociale. Cette dernière doit être respectée y compris pendant les temps de pause. Les repas doivent être pris de façon individuelle, sans dérogation possible (déjeuner dans les bureaux individuels ou dans les salles de pause avec un seul occupant). Il faut veiller à aérer les pièces régulièrement et à désinfecter les tables après le repas. L’utilisation des salles reste également possible pour faire chauffer le repas ou préparer un café avec le port du masque.

Dans le cadre des activités de laboratoire, les stages de découverte du laboratoire par les collégiens ou les lycéens doivent être reportés. Les stages (Master, Licence) peuvent être maintenus en privilégiant le travail à distance dès qu’il est possible. Les activités essentielles des laboratoires devant être menées en présentiel seront maintenues (ex : expérimentations, animaleries), les autres doivent être menées à distance. Dans tous les cas il est impossible de dépasser une jauge de plus de 50 % des effectifs présents en simultané dans les locaux.

Conduite à tenir en cas de symptômes, test positif ou si cas contact

Les étudiants et les personnels considérés comme « cas contact à risque », qui seraient testés positifs à la COVID-19 ou qui en présenteraient les symptômes sont invités à rester chez eux, limiter leurs interactions, et à contacter respectivement i) le service de santé universitaire (SSU) et leur service de scolarité via le formulaire dédié, ou ii) le service de santé au travail (SST) via l’adresse mail signalement.covid@uca.fr. Nous vous encourageons à utiliser l’application antiCovid.

Les services reviendront vers les personnels et les étudiants prochainement afin de les informer sur le développement probable du dépistage et des autotests à l’Université, et sur l’évolution à venir des priorités pour la vaccination.

Questions et contacts

Les services de santé au travail et universitaire de l’UCA restent entièrement disponibles pour répondre à toute question relative à votre santé, aux tests, aux possibilités de vaccination, et la DRH pour celles qui relèvent de l’organisation de votre travail.

Pour toute question relative à l’organisation matérielle de vos activités, et notamment sur les aménagements nécessaires pour respecter les gestes barrières, vous pouvez vous appuyer sur le service de prévention des risques (SPR).

Enfin pour toute question relative à l’application des règles en vigueur à des cas particuliers, vous pouvez contacter François Thomazeau, référent COVID à l’UCA, qui fera le cas échéant le lien avec la cellule de crise.

 

[1] Cette dernière règle peut faire l’objet d’exceptions au cas par cas selon la configuration des locaux, dans une limite de 100 étudiants en tout état de cause.

[2] Des dérogations exceptionnelles pourront être accordées par les directeurs de composantes pour les examens prévus le 8 et 9 avril en veillant au strict respect du protocole sanitaire établi nationalement.

[3] Les différents points de vente du CROUS ont ouvert leur salle de restauration, hors périodes de congés, avec la mise en place d’un service de vente à emporter (repas à 1 €).

 

[1] Modifié par décret le 5 février.