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2. Déclinaison de ce cadre au sein de l’UCA

Publié le 4 novembre 2020 Mis à jour le 4 novembre 2020

Ces nouvelles règles viennent se substituer au cadre qui avait été défini pour la rentrée 2020 à l’UCA, articulé autour de trois niveaux de risque auxquels s’appliquaient différentes règles et mesures adaptées à la situation sanitaire. Un tableau joint à la présente circulaire précise les mesures applicables pour la période ouverte le 30 octobre, valable jusqu’au 1er décembre, en attendant de voir l’évolution de la situation.

L’organisation de gestion de crise de l’UCA reste inchangée

Depuis le début de la crise de la COVID-19 l’UCA a mis en place un dispositif de gestion de crise qui lui permet de s’adapter en permanence à une situation sanitaire évolutive et imprévisible.

Cette organisation repose sur les fondements suivants :

  • Une veille sanitaire quotidienne, opérée avec l’aide du service de santé universitaire (SSU) pour ce qui concerne les étudiants, et du service de santé au travail (SST) pour ce qui concerne les personnels. Celle-ci nous permet de suivre l’évolutions des cas positifs au sein de l’université et l’apparition d’éventuels foyers de contamination, de prendre très rapidement les mesures d’isolement adaptées afin de limiter la propagation de l’épidémie, et de mesurer l’efficacité des mesures de protection prises par l’établissement ;
  • Une cellule de crise hebdomadaire réunie autour du Président, associant les vice-présidents statutaires, la direction générale des services, et les services principalement concernés par la gestion de crise ;
  • Des réunions fréquentes avec les directeurs de structures (composantes, services centraux et unités de recherche) afin de construire avec eux la réponse la plus adaptées aux spécificités de leurs activités ;
  • Des réunions fréquentes des instances de dialogue social (CT et CHSCT) afin de dialoguer sur ce dispositif avec les représentants du personnel ;
  • La désignation d’un « référent COVID » au sein de l’établissement (M. François Thomazeau), chargé de coordonner la réponse des services aux différentes questions soulevées par l’évolution de l’épidémie, et de faire le lien avec les partenaires extérieurs à l’université quand c’est nécessaire ;
  • Une communication régulière sur la situation interne à l’université, et sur l’actualité et l’organisation de l’UCA.

Parallèlement un dialogue permanent est entretenu d’une part avec le ministère de l’enseignement supérieur de la recherche et de l’innovation (MESRI), notamment via le rectorat de région académique, et avec les différents acteurs locaux impliqués dans la lutte contre la COVID-19, en particulier le CHU, l’agence régionale de santé et les préfectures des quatre départements d’implantation de l’UCA.

Le nouveau cadre d’exercice des missions d’enseignement et de recherche

Si l’intégralité des missions de l’UCA continuent d’être assurées, en revanche les nouvelles règles issues du confinement adapté en modifient considérablement les modalités de mise en œuvre.

https://covid-19.uca.fr/niveau-de-risque/regles-applicables-periode-de-confinement-automne-2020/

Le principe est que les agents dont les missions peuvent être télétravaillées, que ce soit en totalité ou en majorité, basculent en travail à distance cinq jour sur cinq.

D’un point de vue pratique, les agents qui n’avaient pas d’ordinateur portable ou qui n’étaient pas éligibles au dispositif de télétravail de l’UCA ont été invités à emporter à leur domicile leur poste fixe. Les équipes de la DRH et de la DOSI sont mobilisées pour accompagner au mieux les personnels pendant cette phase transitoire et sont disponibles si besoin : support.dsi@uca.fr et drh@uca.fr

Néanmoins les textes en vigueur prévoient des exceptions à ce principe et ce afin que les missions non télétravaillables puissent être menées. Ainsi, les établissements sont autorisés à exercer en présentiel un certain nombre de leurs activités. Ces dernières ont été discutées et recensées dans un plan de continuité de l’activité en présentiel (PCA-P), qui est précisé infra.

Ces différentes missions doivent être effectuées dans le plus strict respect des gestes barrière. En tout état de cause il ne pourra jamais y avoir plus de 50 % des effectifs présents sur un même site. Des aménagements horaires du temps de travail pourront être organisés pour arriver à remplir ces différents objectifs.

Les dispositions RH

Une note précise les changements RH induits par le confinement adapté de cet automne : https://covid-19.uca.fr/personnel/rh-periode-de-confinement-automne-2020/

De façon générale, deux précisions :

  • Contrairement au premier confinement il n’existe pas de régime d’autorisation spéciale d’absence, sauf cas particuliers d’agents dont les missions ne sont pas télétravaillables et qui sont dans l’une des situations suivantes : cas contact à risque ; personnels vulnérables, après avis du service de santé au travail ; parents devant assurer la garde d’un enfant à la suite d’une fermeture d’école, de crèche ou si l’enfant est cas contact. Dès lors le régime des congés est maintenu identique à celui de la marche « normale » des services.
  • Une vigilance particulière doit être portée en direction des agents télétravailleurs en matière de prévention de l’isolement. Ce rôle incombe tout particulièrement aux managers qui doivent veiller à maintenir le contact avec chacun et à organiser le travail des collaborateurs de façon homogène selon qu’ils travaillent en présence et à distance.